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Code SH 90172005 - Traceurs, plotters, utilisés
Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
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SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901720
Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
90172005
Traceurs
90172010
Autres instruments de dessin
90172039
Instruments de traçage
90172090
Instruments de calcul
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90172005
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2086/97
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2086/97
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90172005
1997:
90172019
➜
1998:
90172005
1997:
90172039
➜
1998:
90172005