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Code SH 90185090 - Instruments, appareils, ophtalmologie
Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9018
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
901850
Autres instruments et appareils d'ophtalmologie
90185010
Non optiques
90185090
Optiques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9018
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901850
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90185090
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06