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Code SH 90213100 - Prothèses, articulaires, orthopédie
Prothèses articulaires d'orthopédie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
Autres articles et appareils de prothèse
90213100
Prothèses articulaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902131
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90213100
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90213100
2001:
90211100
➜
2002:
90213100