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Code SH 90229020 - Parties, accessoires, appareils
Parties et accessoires d’appareils à rayons X
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
902290
Autres, y compris les parties et accessoires
90229020
Parties et accessoires d’appareils à rayons X
90229080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902290
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90229020
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90229020
2016:
90229000
➜
2017:
90229020