Code SH 90230010 - Instruments, appareils, modèles

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
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(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    902300 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois 90230010 Pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9023
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902300
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90230010
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