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Code SH 90258040 - Densimètres, aréomètres, pèse
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9025
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902580
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90258040
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2014-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1001/13
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90258040
2005:
90258015
➜
2006:
90258040
2005:
90258091
➜
2006:
90258040