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Code SH 90268080 - Instruments, appareils, mesure
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non électroniques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
902680
Autres instruments et appareils
90268020
électroniques
90268080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902680
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90268080
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90268080
2005:
90268010
➜
2006:
90268080
2005:
90268099
➜
2006:
90268080