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Code SH 90283019 - Compteurs, électricité, courant
Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9028
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902830
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90283019