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Code SH 90292090 - Stroboscopes
Stroboscopes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9029
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
902920
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
90292090
Stroboscopes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9029
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902920
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90292090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06