Code SH 91022900 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91022900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910229
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91022900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91022900
1995: 91022900
1996: 91021100
1995: 91022900
1996: 91021200
1995: 91022900
1996: 91021900
1995: 91022900
1996: 91022900

Changements en faveur de 91022900
1995: 91022900
1996: 91022900