Code SH 91029900 - Montres, poche, simil

Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101 Autres 91029900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910299
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91029900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91029900
1995: 91029900
➜
1996: 91029100
1995: 91029900
➜
1996: 91029900

Changements en faveur de 91029900
1995: 91029900
➜
1996: 91029900