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Code SH 91061000 - Horloges, pointage, horodateurs
Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9106
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910610
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91061000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91061000
1994:
91061010
➜
1995:
91061000
1994:
91061090
➜
1995:
91061000