Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 91081200 - Mouvements, montres, complets
Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9108
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910812
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91081200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91081200
Changements en faveur de 91081200
1995:
91081200
➜
1996:
91081200
Changements en faveur de 91081200
1995:
91081200
➜
1996:
91081200
1995:
91089100
➜
1996:
91081200
1995:
91089900
➜
1996:
91081200