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Code SH 91119000 - Parties, boîtes, montres
Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9111
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91119000
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 1776/19
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12