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Code SH 91141000 - Ressorts, horlogerie, spiraux
Ressorts d'horlogerie, y.c. les spiraux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91141000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91141000
2021:
91141000
➜
2022:
91149010