Code SH 92051000 - Instruments, dits, cuivres

Instruments dits cuivres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 92051000 Instruments dits « cuivres »

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920510
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92051000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06