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Code SH 92081000 - Boîtes, musique
Boîtes à musique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9208
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
92081000
Boîtes à musique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92081000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23