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Code SH 28444010 - Uranium, renfermant, U
Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284440
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
28444010
Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284440
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444010
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 28444010
Changements en faveur de 28444010
2021:
28444010
➜
2022:
28444310
Changements en faveur de 28444010
1998:
28444011
➜
1999:
28444010
1998:
28444019
➜
1999:
28444010