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Code SH 44014010 - Sciures, non, agglomérées
Sciures, non agglomérées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
440140
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
44014010
Sciures
44014090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440140
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014010
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44014010
Changements en faveur de 44014010
2021:
44014010
➜
2022:
44014100
Changements en faveur de 44014010
2016:
44013930
➜
2017:
44014010