Code SH 44181090 - Fenêtres, portes, cadres

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)
Notes:
Une fenêtre ou porte-fenêtre avec ou sans son cadre ou chambranle est à considérer comme une pièce.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois 441810 Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles 44181010 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44181050 De conifères 44181090 En autres bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44181090
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44181090
2021: 44181090
2022: 44181100
2021: 44181090
2022: 44181990

Changements en faveur de 44181090
1995: 44181000
1996: 44181090