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Code SH 94052040 - Lampes, chevet, bureau
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
940520
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
En matières plastiques ou en matières céramiques
94052011
En matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
94052040
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052040
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94052040
Changements en faveur de 94052040
2021:
94052040
➜
2022:
85395100
2021:
94052040
➜
2022:
94052140
2021:
94052040
➜
2022:
94052940
Changements en faveur de 94052040
2010:
94052019
➜
2011:
94052040
2010:
94052030
➜
2011:
94052040