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Code SH 94053000 - Guirlandes, électriques, arbres
Guirlandes électriques pour arbres de Noël
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
94053000
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940530
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94053000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94053000
2021:
94053000
➜
2022:
85395100
2021:
94053000
➜
2022:
94053100
2021:
94053000
➜
2022:
94053900