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Code SH 03063210 - Homards, Homarus spp, vivants
Homards «Homarus spp.», vivants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Vivants, frais ou réfrigérés
030632
Homards (Homarus spp.)
03063210
Vivants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030632
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03063210
2020-08-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2131/20
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3063210
2016:
3062210
➜
2017:
3063210