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Code SH 08102090 - Mûres, ronce, mûrier
Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0810
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081020
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08102090
2025-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12