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Code SH 15092000 - Huile, olive, vierge
Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
Notes:
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1509
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150920
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15092000
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2025-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
2025-01-01
Lebanon (LB)
Preferential tariff quota
Regulation 0209/03
2022-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2022-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Regulation 2008/97
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 0848/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15092000
2021:
15091020
➜
2022:
15092000