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Code SH 44212000 - Cercueils, bois
Cercueils en bois
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4421
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44212000
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44212000
2021:
44219100
➜
2022:
44212000
2021:
44219991
➜
2022:
44212000