Code SH 57033991 - Carreaux, revêtement, sol

Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    5703 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles 570339 Autres De polypropylène Autres 57033991 Carreaux dont la superficie n’excède pas 1 m² 57033999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5703
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570339
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57033991
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 57033991
2021: 57033082
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2022: 57033991