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Code SH 84332050 - Faucheuses, sans, moteur
Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
843320
Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
Autres
84332050
Conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
84332090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843320
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84332050
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84332050
2009:
84332051
➜
2010:
84332050
2009:
84332059
➜
2010:
84332050