Code SH 85299097 - Parties, reconnaissables, comme

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528 852990 Autres Autres Autres Autres Autres 85299092 Pour caméras de télévision des sous-positions 852581, 852582, 852583 et 852589 et appareils des nos  8527 et 8528 85299097 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8529
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852990
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85299097
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 85299097
2016: 85299097
➜
2017: 85299015
2016: 85299097
➜
2017: 85299091
2016: 85299097
➜
2017: 85299097
2016: 85299097
➜
2017: 96200010

Changements en faveur de 85299097
2006: 85299095
➜
2007: 85299097
2016: 85299097
➜
2017: 85299097