Code SH 91021200 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91021200 à affichage optoélectronique seulement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910212
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91021200
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91021200
1995: 91021200
➜
1996: 91021200

Changements en faveur de 91021200
1995: 91021200
➜
1996: 91021200
1995: 91022900
➜
1996: 91021200