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Code SH 91022900 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910229
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91022900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91022900
Changements en faveur de 91022900
1995:
91022900
➜
1996:
91021100
1995:
91022900
➜
1996:
91021200
1995:
91022900
➜
1996:
91021900
1995:
91022900
➜
1996:
91022900
Changements en faveur de 91022900
1995:
91022900
➜
1996:
91022900