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Code SH 91031000 - Réveils, pendulettes, mouvement
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9103
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91031000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91031000
Changements en faveur de 91031000
1995:
91031000
➜
1996:
91031000
Changements en faveur de 91031000
1995:
91031000
➜
1996:
91031000
1995:
91039000
➜
1996:
91031000