Code SH 91039000 - Réveils, pendulettes, mouvement

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre 91039000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9103
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91039000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91039000
1995: 91039000
➜
1996: 91031000
1995: 91039000
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1996: 91039000

Changements en faveur de 91039000
1995: 91039000
➜
1996: 91039000