Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 91051100 - Réveils, fonctionnant, électriquement
Réveils fonctionnant électriquement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910511
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91051100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91051100
1995:
91051110
➜
1996:
91051100
1995:
91051190
➜
1996:
91051100