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Code SH 91081900 - Mouvements, montres, complets
Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9108
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910819
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91081900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91081900
Changements en faveur de 91081900
1995:
91081900
➜
1996:
91081900
Changements en faveur de 91081900
1995:
91081900
➜
1996:
91081900
1995:
91089100
➜
1996:
91081900
1995:
91089900
➜
1996:
91081900