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Code SH 91112000 - Boîtes, montres, bracelets
Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9111
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91112000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91112000
2003:
91112010
➜
2004:
91112000
2003:
91112090
➜
2004:
91112000