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Code SH 94039910 - Parties, meubles, métaux
Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940399
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94039910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94039910
2021:
94039010
➜
2022:
94039910