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Code SH 94044010 - Couvre, pieds, lits
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes, rembourrés de plumes ou de duvet
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
940440
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
94044010
Rembourrés de plumes ou de duvet
94044090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940440
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94044010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94044010
2021:
94049010
➜
2022:
94044010