Code SH 44119300 - Panneaux, fibres, bois

Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ≤ 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    4411 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques Autres 44119300 D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4411
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441193
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44119300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2658/87
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44119300
2021: 44119310
➜
2022: 44119300
2021: 44119390
➜
2022: 44119300