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Code SH 85339000 - Parties, résistances, électriques
Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8533
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85339000
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14