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Code SH 87085091 - Parties, essieux, porteurs
Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87085020 et autres qu'en aciers estampés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870850
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87085091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87085091
2006:
87086099
➜
2007:
87085091