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Code SH 90192020 - Appareils, ventilation, mécanique
Appareils de ventilation mécanique, non invasive
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9019
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
901920
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
90192010
Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
90192020
Appareils de ventilation mécanique, non invasive
90192090
Autres, y compris les parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9019
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901920
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90192020
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1577/20
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1577/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90192020
2020:
90192000
➜
2021:
90192020