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Code SH 01042090 - Caprins vivants non reproducteurs
Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chèvre femelle adulte, 50 kg, 1,20 m de long (hauteur au garrot : 0,80 m)
- Bouc mâle jeune, 30 kg, 0,90 m de long (hauteur au garrot : 0,65 m)
- Chèvre laitière, 40 kg, 1,10 m de long (hauteur au garrot : 0,75 m)
- Chevreau mâle, 10 kg, 0,60 m de long (hauteur au garrot : 0,40 m)
- Chèvre femelle vieille, 25 kg, 0,90 m de long (hauteur au garrot : 0,60 m)
- Bouc mâle jeune, 30 kg, 0,90 m de long (hauteur au garrot : 0,65 m)
- Chèvre laitière, 40 kg, 1,10 m de long (hauteur au garrot : 0,75 m)
- Chevreau mâle, 10 kg, 0,60 m de long (hauteur au garrot : 0,40 m)
- Chèvre femelle vieille, 25 kg, 0,90 m de long (hauteur au garrot : 0,60 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0104
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010420
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01042090
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23