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Code SH 01051400 - Oies domestiques vivantes légers
Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oie domestique vivante de 120 g, issue d’une ferme de la région de Lorraine
- Oie domestique vivante de 160 g, élevée en plein air en Bourgogne
- Oie domestique vivante de 170 g,produite en Ille-et-Vilaine, dans la région de Bretagne
- Oie domestique vivante de 175 g, issue d’une petite exploitation agricole en Normandie
- Oie domestique vivante de 180 g, provenant d’une grande ferme de la région de Poitou-Charentes
- Oie domestique vivante de 182 g, élévée en Liberté en région Centre-Val de Loire
- Oie domestique vivante de 160 g, élevée en plein air en Bourgogne
- Oie domestique vivante de 170 g,produite en Ille-et-Vilaine, dans la région de Bretagne
- Oie domestique vivante de 175 g, issue d’une petite exploitation agricole en Normandie
- Oie domestique vivante de 180 g, provenant d’une grande ferme de la région de Poitou-Charentes
- Oie domestique vivante de 182 g, élévée en Liberté en région Centre-Val de Loire
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0105
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010514
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01051400
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1051400
2011:
1051920
➜
2012:
1051400