Code SH 01061490 - Lapins et lièvres vivants sauvages

Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un père de famille qui a 4 petits lapins sauvages en cage, mesurant 20 cm de long et 10 cm de large, pesant 1,5 kg en tout
- Une douzaine de lièvres âgés de 6 mois, pesant 2 kg chacun, prévus pour être exportés
- Un groupe de 10 lapins sauvages, prélèvements de réserve naturelle, pesant 50 kg en tout, conservés vivants à l'état sauvage
- Deux lièvres femelles enceintes, âgées de 1 an, pesant 1,8 kg chacune, prévues pour être envoyées à un laboratoire
- 50 Lapins (dont 25 femelles et 25 mâles) destinés à une étude scientifique, âgés de 3 mois, pesant 0,5 kg chacun

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010614
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01061490
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 1061490
2011: 1061990
2012: 1061490