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Code SH 01061900 - Autres mammifères vivants
Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chat domestique vivant (2 kg, 30 cm de long)
- Chèvre sauvage vivante (15 kg, 60 cm de haut)
- Furet vivant (1 kg, 40 cm de long)
- Hermine vivante (0,5 kg, 20 cm de long)
- Marmotte vivante (5 kg, 40 cm de long)
- Ragondin vivant (1,5 kg, 30 cm de long)
- Zèbre vivant (200 kg, 120 cm de haut)
- Chèvre sauvage vivante (15 kg, 60 cm de haut)
- Furet vivant (1 kg, 40 cm de long)
- Hermine vivante (0,5 kg, 20 cm de long)
- Marmotte vivante (5 kg, 40 cm de long)
- Ragondin vivant (1,5 kg, 30 cm de long)
- Zèbre vivant (200 kg, 120 cm de haut)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010619
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01061900
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2022-08-02
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1203/22
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2522/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1061900
2011:
1061990
➜
2012:
1061900