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Code SH 01063100 - Oiseaux de proie vivants
Oiseaux de proie, vivants
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
-Aigle royal (poids : 3-5 kg, envergure : 1,5-2 m)
-Faucon pèlerin (envergure : 1-1,5 m, longueur : 40-50 cm)
-Épervier d'Europe (poids : 1,5-3 kg, envergure : 0,5-0,7 m)
-Busard Saint-Martin (envergure : 1,5-2 m, longueur : 55-65 cm)
-Crée-cerf (poids : 2-3 kg, envergure : 1-1,5 m)
-Faucon pèlerin (envergure : 1-1,5 m, longueur : 40-50 cm)
-Épervier d'Europe (poids : 1,5-3 kg, envergure : 0,5-0,7 m)
-Busard Saint-Martin (envergure : 1,5-2 m, longueur : 55-65 cm)
-Crée-cerf (poids : 2-3 kg, envergure : 1-1,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010631
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01063100
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1063100
2001:
1060090
➜
2002:
1063100