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Code SH 01063300 - Autruches et émeus vivants
Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un émeu de 1,80 m de haut et pesant 60 kg, considéré comme un objet de décoration vive
- Un groupe de 4 autruches, destinées à la reproduction, poids moyen 40 kg chacune
- 10 petits émeus, âgés de 3 mois, destinés à l'élevage, poids moyen 5 kg chacun
- 5 autruches adultes, importées pour une ferme d'élevage, hauteur moyenne 1,60 m, poids moyen 45 kg chacune
- Une paire d'émeus, destinés à un parc zoologique, âgés de 2 ans, poids moyen 50 kg chacun
- 3 petits émeus, âgés de 1 mois, destinés à l'élevage, poids moyen 1 kg chacun
- Un groupe de 4 autruches, destinées à la reproduction, poids moyen 40 kg chacune
- 10 petits émeus, âgés de 3 mois, destinés à l'élevage, poids moyen 5 kg chacun
- 5 autruches adultes, importées pour une ferme d'élevage, hauteur moyenne 1,60 m, poids moyen 45 kg chacune
- Une paire d'émeus, destinés à un parc zoologique, âgés de 2 ans, poids moyen 50 kg chacun
- 3 petits émeus, âgés de 1 mois, destinés à l'élevage, poids moyen 1 kg chacun
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010633
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01063300
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1063300
2011:
1063990
➜
2012:
1063300