Code SH 01063980 - Oiseaux vivants spécifiques

Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Canari ( Dans une cage de 30x20x20 cm, pesant 0,5 kg )
- Tourterelle (dans une cage de 40x30x40 cm, pesant 1,2 kg ), avec un becomes de 20cm de longueur et 15cm d'envergure
- Rouge-gorge (dans une cage de 25x25x30 cm, pesant 0,3 kg )
- Merle (dans une cage de 50x40x50 cm, pesant 2 kg ), avec des ailes d'une envergure de 30cm et une queue de 10cm de longueur
- Moineau (dans une cage de 30x20x30 cm, pesant 0,6 kg )

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010639
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01063980
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2022-08-02
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1203/22
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 1063980
2011: 1063990
2012: 1063980