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Code SH 01064900 - Insectes vivants sans abeilles
Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papillons de nuit vivants (taille jusqu'à 10 cm d'envergure)
- Fournis vivants (poids moyen : 5 grammes)
- Mantes religieuses vivantes (longueur maximale : 7 cm)
- Cigales vivantes (envergure : 6 à 8 cm)
- Grillons vivants (longueur : 2 à 5 cm)
- Fournis vivants (poids moyen : 5 grammes)
- Mantes religieuses vivantes (longueur maximale : 7 cm)
- Cigales vivantes (envergure : 6 à 8 cm)
- Grillons vivants (longueur : 2 à 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010649
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01064900
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2022-08-02
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1203/22
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1064900
2011:
1069000
➜
2012:
1064900